lieutenant-colonel, transmissions ; 23 ans de services

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

ARMÉE DE TERRE

personnalité associée au Conseil économique, social et environnemental

afin de contribuer aux travaux de la section des affaires sociales et de la santé

dans l'armée active

ARMÉE DE TERRE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers des armes

Au grade de lieutenant-colonel

Les commandants

pour l'année 2015 les officiers

ARMÉE DE TERRE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers des armes

Pour le grade de lieutenant-colonel

Les commandants

capitaine de vaisseau. Chevalier du 10 décembre 1998

à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active

Au grade d'officier

MARINE NATIONALE

président du conseil général de la Manche ; 42 ans de services

à compter de la date de réception dans leur grade

Décentralisation, réforme de l'Etat, et fonction publique

Au grade de chevalier

Directeur de l'UPR n° 22

au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité

les actes suivants

suppléant, désignés par l'Assemblée des départements de France

membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Basse Normandie

3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)

président du Conseil supérieur de l'aviation civile

président du conseil général de la Manche ; suppléants

membres du Comité national du développement durable et du Grenelle de l'environnement

représentants des conseils généraux

désignés par l'Assemblée des départements de France

Titulaires

pour l'année 2010 les officiers

ARMÉE DE TERRE

I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers des armes

Pour le grade de commandant

Les capitaines

sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2009, dans les conditions suivantes

Spécialité : pharmacie polyvalente et pharmacie hospitalière

Concours type : 2

président du Cercle français de l'eau, sénateur de la Manche

membres du Comité national de l'eau pour les

Représentants des collectivités territoriales

2° Représentants des associations de collectivités territoriales

Personnalités qualifiées

Sénateur

président du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés

sénateur de la Manche

dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

notaires associés

notaire

membres de la commission consultative aéroportuaire

Sur désignation du président du Sénat

dont le suppléant est

membres du Conseil national de la protection de la nature

5° Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature

transmissions

dans l'armée active

ARMÉE DE TERRE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers des armes

Au grade de capitaine

Les lieutenants

capitaine de frégate ; 24 ans de services

à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

MARINE NATIONALE

sénateur de la Manche

dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

président du Conseil supérieur de l'aviation marchande

transmissions

dans l'armée active

ARMEE DE TERRE

I. - Corps des officiers des armes

Au grade de lieutenant

ECOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES

Les officiers de réserve

secrétaire général de classe normale des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre

au grade de secrétaire général de classe exceptionnelle

dans l'armée active

ARMEE DE TERRE

II. - OFFICIERS DE RESERVE

SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE

Corps des officiers des armes

Au grade de lieutenant de réserve

Les sous-lieutenants de réserve

TRANSMISSIONS

capitaine de frégate ; 19 ans de services

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

MARINE NATIONALE

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Jean-François Legrand et Jacques Bareille, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

président du Conseil supérieur de l'aviation marchande

dans l'armée active

MARINE NATIONALE

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des officiers de marine

Au grade de capitaine de frégate

Les capitaines de corvette

pour l'année 1998 les officiers

MARINE NATIONALE

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des officiers de marine

Pour le grade de capitaine de frégate

Les capitaines de corvette

membres de la Commission nationale du débat public

Parlementaires et élus locaux

Sur proposition du Sénat

président du CSAM

membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports

Maires ou présidents d'autorités

Président du Conseil supérieur de l'aviation marchande

président du Conseil supérieur de l'aviation marchande (C.S.A.M.) ; suppléant

membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports

Maires ou présidents d'autorités

Président du Conseil supérieur de l'aviation marchande

dans les cadres des officiers de réserve

III. - ASPIRANTS

Corps des officiers des armes

Au grade de sous-lieutenant de réserve

Les aspirants de réserve

TRANSMISSIONS

Fraction de contingent 1995/10

à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports

président du Conseil supérieur de l'aviation marchande

président du Conseil supérieur de l'aviation marchande (C.S.A.M.)

à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports

représentant du Conseil supérieur de l'aviation marchande

président du Conseil supérieur de l'aviation marchande (C.S.A.M.)

à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports

représentant du Conseil supérieur de l'aviation marchande

membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports

président du Conseil supérieur de l'aviation marchande

président du Conseil supérieur de l'aviation marchande

notaires associés

notaire

au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude

médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

inspecteur du Trésor

auprès de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre

secrétaire général de 1re classe des services départementaux de la Meuse

pour une durée maximale de cinq ans

sénateur

dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'environnement

notaire

dans l'armée active

MARINE NATIONALE

I. OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers de marine

Au grade de capitaine de corvette

Les lieutenants de vaisseau

au titre de l'année 1993 sur la liste nationale annuelle d'aptitude

médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

membre suppléant du Conseil supérieur de l'aviation marchande

au titre du premier collège

représentant du Sénat

le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées

en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées

par ordre alphabétique

Officiers français des armes

au titre de l'année 1991, sur la liste annuelle d'aptitude

médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

au titre de l'année 1990, sur la liste annuelle d'aptitude

médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

en deuxième année les candidats ci-après

Candidats français